Bruits dans les locaux d'habitation et propriétés privées
Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou la santé de l’homme, par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est interdit sur le territoire de la commune de Saint Doulchard.
Les occupants de locaux d’habitation et de propriétés privées devront :
-
régler le volume sonore de leurs appareils producteurs de sons : radio, télévision, chaine acoustique…, de manière a ce qu’ils ne soient pas perceptible dans les logements des locaux voisins ;
-
veiller a ce que les bruits de pas, de chute d’objets, les déplacements de mobiliers sur les planchers ne puissent être perçus par les voisins, soit en installant des dispositifs isolants aux points de contact des meubles, soit en faisant placer des revêtements isolants sur les sols ;
-
éviter autant que possible les cris, hurlements, éclats de voix bruyants pouvant gêner les voisins ;
-
veiller a ce que le comportement et le jeu des adultes et des enfants ne soient pas une source de trouble pour le voisinage ;
-
veiller a ce que les aboiements répétés des chiens ne soient pas constitutifs d’une gêne pour le voisinage.
Les travaux de bricolage, jardinage, percussions, vibrations, trépidations, ainsi que l’usage des tondeuses à gazon, taille-haies et autres instruments et outils particulièrement bruyants, ne peuvent être effectués que :
-
Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 ;
-
Les samedis : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 ;
-
Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00.
© Mairie de Saint-Doulchard - Tous droits réservés